Éditeur des sites posetondesign.fr et posetondesign.co
Pose ton design
Atelier Beaumur, entrepreneur individuel (EI)
22 rue Vicq d'Azir, 75010 Paris, France
SIRET : 828 582 106 00047 — SIREN : 828 582 106
Directeur de la publication
Atelier Beaumur
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Pose ton design bénéficie du régime de la franchise en base de TVA : aucune TVA n'est facturée ni récupérable. Les prix affichés sont nets de taxe.
Contact
Formulaire en ligne sur posetondesign.fr/pages/contact — réponse sous 48 heures ouvrées.
Hébergement du site
Shopify International Ltd., Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Mesure d'audience et copies des photos déposées : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (données stockées en Europe de l'Ouest).
Fabrication et expédition
Gelato, réseau d'imprimeurs partenaires qui fabrique chaque article au plus près de l'adresse de livraison.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir adressé une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante. L'organisme de médiation est en cours de désignation ; ses coordonnées seront publiées ici dès l'adhésion effective.
Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site (textes, visuels, code) sont la propriété de Pose ton design, sauf mention contraire. Les photographies déposées par les clients restent leur propriété. Elles ne sont utilisées que pour produire la commande, à l'exception d'une copie réduite conservée 14 jours pour améliorer le site, seulement si le visiteur a accepté la mesure d'audience (voir la politique de confidentialité).
Contenus importés par les utilisateurs : responsabilité et garantie de droits
L'utilisateur est seul responsable des contenus qu'il importe sur le site, quels qu'ils soient : photographies, images, illustrations, textes, marques et logos. En les important, il certifie détenir l'ensemble des droits nécessaires à leur reproduction, à leur adaptation et à leur impression, notamment les droits de propriété intellectuelle : droit d'auteur et droits voisins, droits sur les marques, dessins et modèles, ainsi que le droit à l'image des personnes représentées et, s'agissant d'un mineur, l'autorisation de ses représentants légaux.
L'utilisateur garantit Pose ton design contre toute réclamation, action, condamnation ou demande d'indemnisation d'un tiers fondée sur un contenu importé, y compris les frais de défense engagés.
Pose ton design ne contrôle pas a priori les contenus importés. Elle se réserve le droit de refuser, de retirer et de rembourser intégralement toute commande dont le contenu serait manifestement illicite, contrefaisant, ou contraire à la dignité des personnes.
Traitement des contenus par l'intelligence artificielle
Le site propose des outils de création assistée par intelligence artificielle. En important un contenu puis en demandant une transformation, une génération ou un détourage, l'utilisateur autorise expressément Pose ton design et ses prestataires techniques à reproduire, adapter, recadrer, détourer, retoucher et transformer ce contenu par des moyens automatisés, aux seules fins de produire le visuel demandé et, le cas échéant, de fabriquer l'objet commandé.
Cette autorisation est non exclusive, limitée à ces finalités, et prend fin avec l'exécution de la commande. Elle n'emporte aucune cession de droits : l'utilisateur reste propriétaire de son contenu d'origine.
Le résultat produit par l'outil est une proposition automatique : il peut comporter des imprécisions ou s'écarter du contenu d'origine. L'utilisateur le vérifie avant de commander, et l'aperçu qu'il valide fait foi.
Les visuels générés par l'intelligence artificielle du site, ainsi que la demande écrite qui les a produits, peuvent être conservés par Pose ton design pour comprendre et améliorer le service. Ils ne font l'objet d'aucune exploitation commerciale et ne sont pas utilisés par Pose ton design pour entraîner un modèle d'intelligence artificielle. Les photographies importées par l'utilisateur servent à produire le visuel et la commande. Si l'utilisateur a accepté la mesure d'audience, une copie réduite en est en outre conservée 14 jours, puis supprimée automatiquement ; elle n'est ni exploitée commercialement, ni utilisée pour entraîner une intelligence artificielle.